PLU de la commune de Doussard - rapport du commissaire enquêteur et conclusions motivées.
Le document est consultable au siège de la Communauté de Communes du Pays de Faverges et à la mairie de Doussard - durant les heures d'ouverture au public. Le rapport peut être envoyé sur demande écrite et justifiée adressée à la Communauté de Communes du Pays de Faverges.
Téléchargez le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés et ses conventions annexes
