Enquête publique SCoT bassin annecien - rapport de la commission d'enquête.
Les versions papier et numérique du compte rendu d'enquête publique ainsi que de l'avis officiel de la commission d'enquête sur le projet sont à disposition du public. Ceux-ci restent à disposition pendant une durée d'un an à compter de la date de clôture de l'enquête soit jusqu'au 20 décembre 2014.
Enquête de la Région Rhône-Alpes sur les déplacements quotidiens.
La Région Rhône-Alpes lance avec le soutien de l'Etat, une enquête régionale sur les déplacements effectués quotidiennement par les rhônalpins. L'objectif est de mieux connaître les pratiques de déplacements des habitants, d'analyser la demande et d'évaluer les impacts environnementaux, afin de mieux organiser le système de transports et de faire évoluer favorablement les politiques de transport de la Région. Vous trouverez des informations à ce sujet à l'adresse suivante: www.enquetedeplacements.rhonealpes.fr
PLU de la commune de Doussard - rapport du commissaire enquêteur et conclusions motivées.
Le document est consultable au siège de la Communauté de Communes du Pays de Faverges et à la mairie de Doussard - durant les heures d'ouverture au public. Le rapport peut être envoyé sur demande écrite et justifiée adressée à la Communauté de Communes du Pays de Faverges.
Téléchargez le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés et ses conventions annexes
