Logo
 Vous êtes ici :  Mentions légales
Présentation du site Pays de Faverges
Le site Pays de Faverges est la propriété de la Communauté de Communes du Pays de Faverges.

Ce site est optimisé pour un écran 1024 x 768 et pour les navigateurs Internet Explorer 7.0 et supérieurs et Mozilla 3.5 et supérieurs.

Pour contacter le webmaster
Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez La Communauté de Communes du Pays de Faverges

Respect de la législation

Les informations fournies sur Pays de Faverges le sont à titre informatif. La Communauté de Communes du Pays de Faverges ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

La Communauté de Communes du Pays de Faverges peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site monsite.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

Liens hypertextes
Le site Pays de Faverges donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. La Communauté de Communes du Pays de Faverges n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, La Communauté de Communes du Pays de Faverges ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site Pays de Faverges à condition :

- que les pages de Pays de Faverges ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
- de n'utiliser que l'URL principale : Pays de Faverges (pas de lien vers une page intérieure)

Directrice de publication

La directrice de la publication du site est Madame la Présidente de la Communauté de Communes

Droit de rectification des données

En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

La Communauté de Communes du Pays de Faverges
Le Carré des Tisserands
32, route d’Albertville
BP 42
74210 FAVERGES

Réalisation :
NET DESIGN s.a.s web